Newsletter
  • Contact
  • Marchés publics
  • Liens
  • Téléchargements
  • Avec le soutien de la Région Rhône-Alpes
  • Leader
  • Fonds européen agricole pour le développement rural
Diminuer la taille des caractèresAugmenter la taille des caractèresImprimer la pageVersion pdfRecommander à un ami
 

Création, conception et hébergement

Illicoweb

Siège
ZI de Bourogne-Morvillars
90 120 MORVILLARS
Tél.: 03 84 36 66 42
Fax: 03 84 36 66 43


Crédits photos/documents

Toute utilisation/reproduction des données (textes, photos) contenues dans le présent site (hors consultation par votre navigateur) doit faire l'objet d'une demande préalable auprès du Syndicat Mixte Cap 3B en écrivant à cette adresse :

SM Cap 3B
102 boulevard Edouard Herriot
CS 50250 - Viriat
01000 BOURG EN BRESSE

 

Responsabilité

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, le Syndicat Mixte Cap 3B ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs ou d'omissions ni de l'usage qui pourrait être fait de ces informations.

Le Syndicat Mixte Cap 3B se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable (textes, prix, photos).

La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n'engage en rien le Syndicat Mixte Cap 3B sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l'utilisation qui pourrait être faite des données s'y rapportant.


Protection des données

La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Vous pouvez l'exercer par courrier en écrivant à cette adresse :


SM Cap 3B
102 boulevard Edouard Herriot
CS 50250 - Viriat
01000 BOURG EN BRESSE